RAPPEL IMPORTANT :

Vous n'êtes pas autorisé(e) à partager les fichiers de motifs pour machine à broder (pes, vip, vp3, jef, hus, etc) de ma création que vous achetez ou que je fournis gratuitement ; si ils sortent de votre ordinateur, cela ne peut être que pour aller se faire broder sur VOTRE machine à broder, pas sur la machine à broder de quelqu'un d'autre ; ceci est également valable pour les grilles de point de croix (jpg, pdf) que je crée.

De ce fait, vous avez le droit de donner ou vendre la broderie sur tissu faite à partir de ces fichiers, mais vous n'avez pas le droit :

- de passer, donner, envoyer, vendre, échanger, etc, mes fichiers de motifs et/ou grilles de PDC;

- de les placer sur un site, blog, forum, ou hébergeur quelconque pour téléchargement par quelqu'un autre que vous même ;

- de demander à quelqu'un de partager avec vous le ou les fichiers de motifs ou grilles de PDC que cette personne m'a acheté ;

- et bien entendu de les revendre, tels quels ou modifiés.

Sur le continent nord-américain, nous bénéficions d'une protection concernant les copyrights et droits d'auteurs, que ce soit aux USA où le FBI est en charge des dossiers en lien avec Interpol, ou au Canada avec la loi L.R.C. (1985), ch. C-42 (justement tout récemment remise à jour le 15 octobre 2015)  http://laws-lois.justice.gc.ca/PDF/C-42.pdf et les poursuites sont également internationalement suivies.